Passer au contenu

Innovation Insights

  • Accueil
  • À propos de
  • MENTIONS LÉGALES

CIR

CIR 

CIR et questions de députés : les réponses du Gouvernement sur le dispositif jeune docteurs, et sur la répartition du CIR entre PME/grands groupes

10 juin 202510 juin 2025 Grégoire Leroy assemblée nationale, CIR, crédit impôt recherche

L’Assemblée Nationale a publié une série de réponses à des questions de députés portant sur le CIR. Y sont traités

Lire la suite
CIR 

[CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude

23 mai 202523 mai 2025 Ayrton Leroy ANRT, CIR

L’ANRT (Association Nationale de la Recherche et de la Technologie) met en avant le rôle déterminant du CIR pour maintenir

Lire la suite
CIR 

[Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper 

22 mai 202522 mai 2025 Alexandre Béguin CIR, crédit impôt recherche, Matinale, Wavestone

Le prochain séminaire sur la fiscalité du financement de l’innovation aura lieu le mardi 17 juin 2025 à partir de

Lire la suite
CIR 

[CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques

21 mai 2025 Eugenie Martinez-Lonne administration, CIR, contrôle fiscal, Sénat

Le 12 mars 2025, la Direction générale des Finances publiques a été auditionnée au Sénat, alors que la commission d’enquête

Lire la suite
CIR 

[CIR] Nouveaux Modèles de Rescrit Crédit d’Impôt Recherche

28 mars 2025 Eugenie Martinez-Lonne CIR, crédit impôt recherche, Ministère chargé de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, Rescrit

Le Ministère chargé de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR), afin d’accompagner au mieux les entreprises désireuses de connaître

Lire la suite
CIR 

[CIR] L’usage des nouvelles technologies dans le contrôle fiscal

4 mars 20254 mars 2025 Eugenie Martinez-Lonne CIR, contrôle fiscal, data mining, Donnée, fraude fiscale, ia, Intelligence artificielle, modernisation

Face à un manque à gagner estimé entre 80 et 100 milliards d’euros de recettes fiscales par l’Attac (Association pour

Lire la suite
CIR 

[CIR] La Cour des Comptes recommande une adaptation du CIR au bénéfice des agriculteurs innovants

28 février 202528 février 2025 Eugenie Martinez-Lonne Agriculture, CIR, cour des comptes, innovation

La Cour des Comptes a publié un rapport ce mardi 25 février évaluant la politique d’innovation française en matière agricole.

Lire la suite
CIR 

CIR et CII : Publication de la loi de finances 2025 au journal officiel

19 février 202519 février 2025 Grégoire Leroy CII, CIR, crédit impôt recherche, loi de finance

La date était attendue plus que le contenu qui n’a pas bougé par rapport au texte adopté en commission mixte

Lire la suite
CIR 

CIR et loi de finances 2025 : quel a été l’objet des discussions sur le CIR durant la commission mixte paritaire ?

7 février 20257 février 2025 Grégoire Leroy CIR, loi de finances 2025

Le compte-rendu des échanges qui ont eu lieu le 30 et 31 janvier 2025, publié par l’Assemblée Nationale, permet d’en

Lire la suite
CIR 

[PLF 2025] Le Sénat vote pour une réduction de l’assiette du CIR et prolonge le CII

30 janvier 202530 janvier 2025 Grégoire Leroy CII, CIR, crédit impôt recherche, PLF 2025, Sénat

Le projet de loi de finances pour 2025 adopté le 23 janvier 2025 en séance publique au Sénat comporte des

Lire la suite
  • ← Précédent

Articles récents

  • CIR et questions de députés : les réponses du Gouvernement sur le dispositif jeune docteurs, et sur la répartition du CIR entre PME/grands groupes
  • [CIR] Cours du chercheur 2024 : l’ANRT publie son étude
  • [Matinale Financement de l’Innovation] CIR : Mieux mobiliser, mieux valoriser, mieux anticiper 
  • [CIR et contrôle fiscal] Les échanges entre l’administration fiscale et le Sénat lors de la commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques
  • [CIR] Enquête sur l’utilisation des aides publiques au Sénat : le CIR visé

Catégories

  • CIR
  • Innovation
  • Non classé
  • Subventions

Étiquettes

2022 Agrément appel à projets assemblée nationale bpifrance brevet brevets C3IV CAA cico CII CIR classement Commission européenne conseil d'état COVID-19 crédit impôt recherche développement durable Eligibilité environnement europe financement France France 2030 horizon europe innovation Innovation Fund INPI investissement jurisprudence Jurisprudence CIR mesri PME projet de loi de finances 2024 Projet de loi de finances 2025 R&D rapport recherche statistiques stratégie subvention subventions Sénat UE étude
Copyright © 2025 Innovation Insights. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.