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CIRSubventions
23 février 2026 Grégoire Leroy

CIR, CICO et C3IV : la loi de finances 2026 a été promulguée au Journal Officiel

Suite à la validation par le Conseil constitutionnel de l’essentiel du texte, la loi de finances a été adoptée et

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InnovationSubventions
17 février 2026 Mathias Kechemair

VERKOR: un modèle de l’effet de levier des financements publics pour l’industrie   

Ouverte en décembre 2025, la gigafactory de batteries Verkor à Dunkerke à dû surmonter de nombreux défis représentatifs de l’industrie

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Subventions
13 février 2026 Alexandre Béguin

[Subvention] 1,6 milliard d’euros mobilisé par l’Etat français pour accompagner durant 15 ans les projets de décarbonation de sept sites industriels

L’Élysée a fait savoir, mercredi 11 février, qu’un budget de 1,6 milliard d’euros sur quinze ans serait mobilisé afin de soutenir

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CIR
5 février 2026 Grégoire Leroy

[CIR] Les financements de bpifrance n’avaient pas lieu d’être déduits de l’assiette CIR, selon le Tribunal administratif de Paris

Dans un jugement du 28 janvier 2026, le TA de Paris confirme que ne devaient pas être déduites du CIR les subventions et

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CIR
5 février 2026 Grégoire Leroy

[CIR] le Tribunal Administratif de Montreuil juge que sont éligibles les attributions gratuites d’actions dans les dépenses de personnel

Cette décision constitue une première, et ouvre des perspectives pour les sociétés. Le jugement a cependant été frappé d’appel. Dans les faits, la société Legrand

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CIR
2 février 2026 Mathias Kechemair

[CIR] Le Crédit d’Impôt Recherche : un outil structurant pour l’industrie et la filière aéronautique

Dans une audition devant la commission des affaires économiques du Sénat, Olivier Andries, Directeur Général du groupe Safran, est venu

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CIR
22 janvier 2026 Grégoire Leroy

[CIR] Le crédit impôt recherche (CIR) en 2023 : la créance continue d’augmenter, tout en comptant moins de déclarants.

 Le montant du CIR en 2023 était de 7,8 Mds €, 93% de ce montant revenant aux dépenses de recherche.

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Innovation
22 janvier 2026 Grégoire Leroy

[Etude] Dépenses de R&D en France en 2023 : quelles évolutions et anticipations ?

Le Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace publie comme chaque année une note d’information sur les

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CIR
21 janvier 2026 Grégoire Leroy

Mise à jour de la liste des sociétés agréées CIR/CII/CICO début 2026.

Le 18 janvier, le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (MESR) a mis à jour la liste des

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Subventions
9 décembre 2025 Mathias Kechemair

[Europe] CINEA publie un rapport « bilan » sur le programme CEF ENERGY

CINEA (European Climate, Infrastructure and Environment Executive Agency) vient de publier un rapport sur le programme Connecting Europe Facility (CEF

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  • [CIR] Coût du CIR 2025 : une commission dévoile le montant
  • [CIR] Audition du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche à l’Assemblée Nationale : quelles sont ses positions, notamment sur le Crédit impôt recherche ?
  • Innovation bas carbone : état des lieux en France, financements et défis

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